Assurance chantier (TRC)

Comment assurer son chantier ?

Lors d'une construction ou d'une rénovation, les sommes en jeu sont souvent importantes. Une bonne couverture est donc essentielle. C'est la raison pour laquelle il existe une assurance spéciale pour les chantiers, que l'on appelle l'assurance « tous risques chantier » ou en abrégé l'assurance TRC.

Avec une telle assurance TRC, vous bénéficiez, en tant que maître d'ouvrage ou propriétaire, d'une protection maximale et vous ne devez pas trop vous soucier de savoir qui est responsable des dommages.

De nombreuses personnes travaillent en effet sur un chantier et elles peuvent toutes commettre des erreurs. En outre, les dommages peuvent être très divers : dommages causés à la (future) habitation elle-même par un incendie ou par les conditions atmosphériques, mais aussi dommages subis par des tiers, comme les habitants d'une maison voisine, etcetera.

La couverture offerte par cette assurance varie d'un assureur à l'autre. Vous pouvez toutefois partir du principe qu'elle couvre généralement ce qui suit :

• Les dommages matériels et tout vol au niveau du chantier en construction, en ce compris les matériaux et éléments de construction, ainsi qu'au niveau des installations et équipements techniques (sanitaires, chauffage central...). Elle couvre ainsi les dommages causés par les forces de la nature, un effondrement (partiel), un incendie ou une explosion, un vol ou un acte de vandalisme...
• Les dommages causés à autrui (tiers) par les travaux de construction et donc aussi votre responsabilité en tant que constructeur/rénovateur ou propriétaire à l'égard de tiers. Il peut s'agir dans ce cadre de fissures, d'infiltrations d'eau, d'un affaissement de l'habitation des voisins en raison de vos travaux de terrassement ou de l'écroulement d'une partie de façade en construction sur une voiture en stationnement.
• Vous pouvez éventuellement souscrire une assurance complémentaire pour couvrir les dommages matériels causés à vos biens par le chantier en construction.
• Vous pouvez également choisir de souscrire ou non une autre couverture complémentaire pour les dommages matériels causés aux installations temporaires et outils.

Points d'attention

• Concluez le contrat avant le début des travaux.
• Ne prêtez pas uniquement attention à la prime mais intéressez-vous également aux couvertures, aux éventuels plafonds d'indemnisation, aux exclusions et à la franchise.
• L'entrepreneur général ou l'architecte prévoit parfois une assurance TRC générale qui couvre tous les entrepreneurs et sous-traitants ainsi que leur client (le maître d'ouvrage) dans le cadre des travaux. Vérifiez si une telle assurance existe et demandez une preuve écrite que votre chantier et votre responsabilité sont également couverts. Il se pourrait d'ailleurs que la banque auprès de laquelle vous empruntez vous réclame cette preuve.
• Vérifiez la durée de la couverture et prévoyez une marge suffisante. Une construction ou une rénovation risque en effet de durer plus longtemps que prévu.
• Prolongez la couverture si nécessaire.
• Prenez le temps de regarder ce qui est couvert et ce qui ne l'est pas. Certaines conséquences financières, comme un loyer supplémentaire à payer parce que les travaux durent plus longtemps ou une perte de revenus en raison de dommages, ne sont généralement pas couvertes.
• Soyez également vigilant quant au fait que des travaux mal exécutés ou exécutés non conformément aux plans ne relèvent en soi pas de la couverture.