FAQ
J’organise chez moi, avec des amis, une dizaine de soirées de cuisine par an. Quelles sont les assurances dont je dois tenir compte ?
Incendie
Si votre club de cuisine amateur se réunit chez vous et qu’un incendie devait se déclarer, vous êtes couvert par votre assurance incendie, que vous ayez souscrit celle-ci en tant que locataire ou en tant que propriétaire. Comme les soirées de cuisine que vous organisez sont des activités à petite échelle, votre assureur incendie ne vous réclamera sans doute pas une prime plus élevée. Il est néanmoins important d’informer votre assureur de ces activités. En effet, l’assureur doit pouvoir évaluer correctement le risque.
Responsabilité civile des participants
Si un membre du club de cuisine blesse accidentellement un autre participant, il sera responsable du dommage subi par ce dernier. La victime pourra dans ce cas réclamer des dommages-intérêts à la personne qui l’a blessée.
Lorsque ces activités se situent dans le cadre de la vie privée, et qu’elles ne sont ni professionnelles ni contractuelles, le participant responsable peut faire appel à son assurance familiale, appelée aussi « RC vie privée ». Celle-ci indemnisera les dommages corporels ainsi que matériels, bien que la plupart des contrats d’assurance prévoient qu’une partie des dommages matériels – c'est-à-dire la franchise – est à charge de la personne responsable.
Il est donc utile d’informer, en tant qu’organisateur, les participants à vos réunions de l’intérêt que l’assurance familiale peut avoir pour de telles occasions.
Responsabilité civile de l’organisateur
Vous avez évidemment intérêt à ce que votre propre responsabilité soit également couverte. Lorsque vos soirées de cuisine constituent un hobby pratiqué uniquement dans le cadre de la vie privée et que vous n’en tirez aucun bénéfice, votre assurance familiale couvrira également votre responsabilité à ces occasions. Pour en être tout à fait sûr, le mieux encore est de contacter votre assureur.
Vous devrez ainsi l’informer du nombre de participants, du lieu de vos activités, de leur fréquence, des circonstances, des indemnités éventuelles ou du partage des frais, etc. Sur la base de ces données, il déterminera si votre responsabilité civile est couverte pendant les activités de cuisine. S’il arrive en revanche à la conclusion qu’il s’agit d’une activité professionnelle, vous devrez contracter une assurance RC exploitation.
Vous souhaitez une protection complémentaire ?
Bien que ce ne soit pas obligatoire, vous pouvez souscrire également une assurance spécifique intervenant pour les dommages que les participants à vos soirées de cuisine pourraient se causer accidentellement. Il s’agit d’une série d’assurances destinées aux associations. De tels contrats sont cependant établis sur mesure et il est indiqué de prendre contact avec votre assureur si vous souhaitez en savoir plus.
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