Les taxes sur les primes en Europe : Insurance Europe vous guide à travers un labyrinthe
Un assureur bien connu, Benjamin Franklin, qui a fondé la « Philadelphia Contributionship » en 1752, une compagnie d’assurances toujours en activité, est l’auteur de la citation selon laquelle « En ce monde rien n’est certain, à part la mort et les impôts ». L’aperçu annuel des taxes sur les primes en Europe établi par Insurance Europe démontre cependant le contraire. Parmi les pays faisant partie d’Insurance Europe, quatre en tout cas ne connaissent pas cette attaque en règle sur le portefeuille des preneurs d’assurance : l’Estonie, la Lettonie, la Norvège et la Turquie. Le reste de l’Europe présente un large éventail de taxes et de prélèvements qui sont loin d’être harmonisés et qui constituent donc un dédale pour l’assureur souhaitant opérer au-delà des frontières, et une source de revenus pour les éditeurs d’aperçus de ces mesures tels que Insurance Europe (les membres d’Assuralia bénéficient toutefois d’une réduction).
La dernière édition de cet ouvrage de référence utile passe en revue les taxes qui jouent un rôle non négligeable dans les chances dont bénéficient certains produits dans certains pays, des taxes assorties de conditions rédigées en petits caractères, car les régimes de taxation sont également connus pour leurs multiples « bricolages ». Qu’il suffise de songer à la taxe de 11 % sur les produits de la branche 23 en Autriche, du moins si la durée s’élève à moins de quinze ans et que le preneur d’assurance n’a pas encore cinquante ans.
Les taxes varient en fonction des destinataires des prélèvements qui vont du Trésor aux régimes de garantie en passant par l’ombudsman local ou le contrôle des assurances (dont le coût est parfois directement répercuté sur le consommateur, comme au Portugal ou en Pologne), un Fonds d’aide aux victimes d’accidents de chasse (Italie) ou pour la prévention des avalanches (Islande), ou chez nous encore, la Croix-Rouge et le montant servant à l’alimenter : un Belge qui déménage en Espagne voit la taxation sur son assurance RC auto passer de 27,1 % de la prime à 9,65 %, ce qui fait tout de même une sacrée différence. Il en va de même pour le camionneur bulgare qui circule sur nos routes en devant s’acquitter d’une taxe sur sa prime de 2 % à peine contre 12,5 % pour ses homologues belges. La politique de taxation en Pologne se révèle particulièrement attrayante avec seulement un droit de timbre d’un euro par police.
Certaines professions sont avantagées, d’autres plutôt pénalisées. Aux Pays-Bas, par exemple, l’assurance intempérie globale est exempte de toute taxe sur la prime, au Royaume-Uni, la taxe est plus élevée sur la prime d’assurance auto que vous souscrivez chez le concessionnaire automobile, de même que sur celle d’une assurance voyage que vous prenez auprès d’une agence de voyages, ce qui manifestement décourage la vente conjointe. Et la France maintient toujours pour l’assurance incendie une taxe qui remonte à l’Ancien Régime.
Et pour compliquer encore un peu les choses, les autorités peuvent appliquer toutes sortes de règles concernant le moment et le destinataire auquel la taxe doit être payée, sur la base ou non d’une liste de polices taxables à titre de preuve pour le fisc. Il y a donc du pain sur la planche pour celui ou celle qui aurait en tête d’harmoniser tout cela au niveau européen. Et si l’on vous dit encore que là où de nombreux pays ont assez avec deux pages de tableaux et d’explications, la Belgique et l’Allemagne se partagent l’honneur d’en avoir besoin de six pour tout expliquer, ce qui constitue vraiment un record en Europe, cela vous étonne-t-il ?
La commande de l’ouvrage peut être passée via www.insuranceeurope.eu.